Mentions légales

Éditeur du site
Le site recycletonauto.com est conçu et maintenu par Rémi Abou Aymen AUTO ENTREPRENEUR intervenant en qualité de prestataire technique. L’exploitation commerciale, la gestion de l’activité de rachat de véhicules et l’ensemble des obligations légales afférentes relèvent exclusivement de la société Recycle T.A.S:

Droits d’auteur et propriété intellectuelle :

Le contenu du site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les images, les logos, les vidéos et les logiciels, est la propriété exclusive de Recycle T.A.S ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée du contenu du site est strictement interdite.

Protection des données personnelles :

Recycle T.A.S s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site. Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Liens vers des sites tiers :

Le site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui sont hors du contrôle de Recycle T.A.S. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou à la disponibilité de ces sites tiers. L’inclusion de tout lien n’implique pas une approbation de notre part.

Responsabilité :

Recycle T.A.S met tout en œuvre pour s’assurer de l’exactitude des informations fournies sur le site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations disponibles sur le site.

Modification des mentions légales :

Recycle T.A.S se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il vous incombe de consulter régulièrement les mentions légales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur. Tout litige découlant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

Pour toute question concernant les mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Dernière mise à jour : 11/05/2023